Responsable éditoriale

Mr LECAMP

Z.A. du Cormélia - 85500 CHAMBRETAUD - Tél. 02 51 61 50 50 - Fax : 02 51 91 50 00

Développement, graphisme, référencement

Agence Nemo - 3 rue de la Voute 85500 Les Herbiers - Tél 02 51 57 26 53

Droits d'auteur

L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :

gratuité de la diffusion

respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)

citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient d'un site Internet propriété de la société silofarmer. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités« . Dans le cas d'un site Internet, l'adresse du site doit impérativement figurer. Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Etablissements de liens vers le site http://www.silofarmer.fr

silofarmer autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site http://www.silofarmer.fr pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site (home page) et le site http://www.silofarmer.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site http://www.silofarmer.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame ou Iframe). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. silofarmer se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site pointant vers http://www.silofarmer.fr ne respecte pas les règles ainsi définies.

Informations nominatives

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du site ne sauraient être utilisées pour une quelconque démarchage. Toutefois, tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Les informations envoyées sont destinées à silofarmer qui traitera vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous :par courrier postal à :

silofarmer - Z.A. du Cormélia - 85500 CHAMBRETAUD - Tél. 02 51 61 50 50 - Fax : 02 51 91 50 00

Confidentialité des courriers

Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :

le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti,

les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour silofarmer de fournir une réponse ou de traiter vos demandes.

Formalités de déclaration

Ce serveur a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.